Les Mono Rotax G(F)650 BMW

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Importer une moto BMW depuis un pays de l'UE (Italie)

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rahan34

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Salut à tous,
J'avais promis de faire une note sur la procédure d'immatriculation d'une moto achetée en Italie. Cette procédure est valable quel que soit le pays de l'UE.

L'achat :
Pour ma part, j'ai acheté une BMW G650 XCountry de 2007 en Italie en pasant par le site subito.it (leur bon coin à eux). En Espagne, il y vibbo.com.
Sur ce modèle, l'offre en occasion est beaucoup plus intéressante qu'en France, aussi bien en terme de volumes que de prix.
J'ai discuté au téléphone et par mail avec le vendeur, il m'a envoyé des vidéos et des photos de tout ce que j'ai demandé. Je lui ai envoyé l'argent par virement interbancaire SWIFT.

La transport :
Je suis passé par la plateforme uship.com qui met en relation des particuliers ou des pros du transport qui veulent optimiser un chargement et des particuliers comme moi qui ont un besoin. Le transport m'a coûté 300€ pour 1000 km de distance (y aller avec ma voiture n'aurait pas été plus intéressant). Il y a un système d'évalutation des transporteurs pour leur confier la moto en toute confiance. J'ai également fait des devis à des transporteurs "classiques", hors uship, les devis variaient entre 750€ et 1100€. J'ai reçu ma moto, je l'ai assurée et je me suis régalé dès la première ouverture de gas. La présentation de ma G650 dans un prochain post.

L'immatriculation en France :
Alors, c'est là que l'aventure commence réellement. Chaque pays a son propre système de plaque minéralogique, il faut donc enregistrer la moto en préfecture pour avoir une carte grise à son nom et avec le bon modèle correspondant aux ventes de la marque en France. Par exemple, si BMW n'avait jamais commercialisé ce modèle en France, je n'aurais pas pu l'immatriculer. Bien se renseigner auprès du constructuer avant l'achat. Voici la liste des papiers demandés :
- la carte grise originale traduite en français par un traducteur agréé
- la carte de propriété originale italienne délivrée par Auto Club Italia et qui prouve que le vendeur était bien le dernier propritéaire de la moto (avec sa traduction officielle en français)
- la facture ou le contrat de cession sur papier libre entre vendeur et acheteur sur lequel il y a la date et le prix (le tout en français ou traduction officielle (j'avais pris le soin de faire signer 2 actes au vendeurs, dont un en français)
- CNI
- justificatif de domicile depuis moins de 6 mois.
- certificat de conformité européen (en n'importe quelle langue) délivré par le constructeur et qui atteste que la moto a bien un type/modèle connu par la préfecture en France. C'est 170€ chez BMW Motorrad France (160€ chez BMW UK) Je suis passé par un prestataire indépendant britanique qui m'a envoyé pour 74€ un papier A4 avec sa signature et son tampon. Je ne le recommande pas car il s'est trompé sur le type/modèle et m'a fait perdre beaucoup de temps en préfecture. J'ai réussi à faire accepter son papier avec pas mal de sourires, l'aide des membres de ce forum (merci Lewiss66 et patoo45) et la bienveillance de la préfecture de L'Hérault.

Avec les pièces ci-dessus vous allez aux services des Impots de votre résidence principale (j'y suis allé 4 fois avant que ça fonctionne) pour avoir le fameux Quitus Fiscal. C'est un papier officiel gratuit qui dit que vous êtes en règle vis à vis de la TVA en France. Comme c'est un véhicule d'occasion, pas de TVA à régler. Juste beaucoup de temps perdu et tojours pas de services en lignes pour faire ça de chez soi.
Avec le quitus fiscal, vous allez en préfecture (ou dans votre Mairie), remplissez une demande d'immatriculation d'un nouveau véhicule, vous y joignez le Cerificat Europééen de Conformité sus-cité, une pièce d'identité, un justificatif de domicile, la CG originale + traduction et on vous donne une CG à votre nom.
Vous achetez une plaque (homologuée, c'est mieux) et vous vous servez un verre de vin blanc bien frais.

Les + et les -

Je n'ai pas pu essayer la moto avant l'achat, il faut être en confiance avec le vendeur (échanges multiples, vidéos what's up, coups de fil)
Heuresement pour moi (et un peu pour lui aussi), tout s'est bien passé pendant la transaction, la X-Country est en super état. Le prix payé vu l'état de la moto vallait la peine sans problème. Les frais supplémentaires (trasports, traductions, certificats) se sont élevés à 500€.
Il y a des choses à optimiser côté administration fiscale et routière pour que ça aille plus vite avec les documents à fournir, les RdV etc etc.
Au final, je suis très content de mon achat. Je partage ici mon expérience pour que ça aide la communauté.
Le WE prochain, je vais tester la bête sur un raid de 3 jours du côté des pistes de Catalogne et d'Andorre. J'en profiterai pour faire une [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Roulez bien !
Rahan (coutelas d'ivoire pointé vers les Pyrénnées Orientales)

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